Rahmenvereinbarung mit einem Wirtschaftsteilnehmer und Abrufen für die Lieferung von Ersatzteilen, Zubehör und Ausrüstung für Leichtfahrzeuge, Lkw und Maschinen-.

Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur la fourniture de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers, poids lourd et engins de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et du Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande décomposé en 5 lots: Lot n°1 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules légers thermiques et électriques : Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 160 000€ - Troyes champagne Métropole: 100 000€ - Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes: 10 000€ Lot n°2 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les Poids Lourds - Montants maximums annuels HT : Ville de Troyes : 50 000€ - Troyes champagne Métropole: 10 000€ Lot n°3 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les véhicules type Goupil - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 50 000€ Lot n°4 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et laveuses de type Mathieu, Eurovoirie et Arvel - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 150 000€ Lot n°5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et équipements pour les balayeuses et aspirateurs de type Glutton - Montant maximum annuel HT : Ville de Troyes : 60 000€ L'accord cadre est conclu pour période d'un an à compter de sa notification au titulaire. Il pourra être reconduit 3 fois, tacitement, par période de 1 an.

Sa durée ne pourra donc excéder 4 ans.