Raamovereenkomst voor de levering, reparatie en vervanging van vouwbalgen en hun onderdelen voor de gelede bussen van de MIVB.

L'objet du présent marché est la conclusion d'un accord-cadre pour la fourniture, la réparation et le remplacement des bâches accordéon et de leurs pièces de rechange pour les bus articulés de la STIB. Il s’agit des bus des types EVOBUS Citaro D3, IVECO Urbanway 18 D1 et SOLARIS Urbino 18, qui sont tous équipés d’un système HUBNER. L'accord-cadre prévoit, outre les livraisons, l'exécution de révisions, d'inspections, de réparations mineures et le remplacement complet des bâches accordéons (soufflets pliants).

Le marché comprend 3 lots. Si plusieurs soumissionnaires remettent une offre pour le même lot, un système de cascade pourra être prévu, selon lequel le soumissionnaire le deuxième mieux classé pourra faire fonction de back-up au cas où l’adjudicataire principal est en défaut au sens de l'article 44 de l'arrêté royal du 24/01/2013 ou lorsque ceci apparaît nécessaire afin de garantir la continuité des services de transport public de la STIB. L’accord-cadre pourra être attribué à plusieurs adjudicataires.

L’accord cadre est conclu pour une durée ferme de 6 ans et pourra ensuite être reconduit tacitement à deux reprises, chaque fois pour une période d’un an, sauf résiliation par la STIB. Les modalités seront plus amplement décrites dans le CSC.