Frankrijk – Stadsmeubilair – Fourniture de mobilier urbain (6 lots)

Groupement de commande composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement) et de la Ville de Pau (VDP) et du Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées (SPBPM). Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an :

• Lot 01 : 87 500 euro(s) (CAPBP)
• 62 500 euro(s) (VDP) et 10 000 euro(s) (SPBPM)
• Lot 02 : 125 000 euro(s) (CAPBP) et 125 000 euro(s) (VDP)
• Lot 03 : 50 000 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP)
• Lot 04 : 20 000 euro(s) (CAPBP) et 25 000 euro(s) (VDP)
• Lot 05 : 62 500 euro(s) (CAPBP) et 75 000 euro(s) (VDP)
• Lot 06 : 5 000 euro(s) (CAPBP) et 5 000 euro(s) (VDP).

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Lots 1, 2, et 3 : accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Lots 4, 5 et 6 : accord cadre mono attributaire.

Marché réservé uniquement pour le lot 06. Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Code CPV par lot : Cf. règlement de consultation.

Forme juridique du groupement : Cf. règlement de consultation. Règlement du marché : Cf. règlement de consultation. Critères de sélection des candidatures : Cf. règlement de consultation.

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental (Cf. CCAP). Durée du contrat : période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.

Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans. La date indiquée pour la durée à compter du 01/01/2027 est une date donnée à titre indicatif