PublizoomAttribution Services
Prestation de services en matière de traitement et transport de déchets ménagers et assimilés
- Acheteur public
- SMIRITOM de la Zone Nord
Ales cedex - Lieu d'exécution
- Ales cedex
- Valeur estimée
- 28 475 000 € HTVA
- Montant attribué
- 21 654 839 € HTVA
- Fin prévue du contrat
- 1 avril 2030
relance probable vers octobre 2029 - Offres reçues
- 2
- Forme
- Accord-cadre
Contrat de plusieurs années : l'acheteur passe commande au fil de ses besoins. - Procédure
- Procédure ouverte
Toute entreprise peut remettre une offre. - Publication
- 8 juillet 2026
- Langue de l'avis
- Français
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Description
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application de l'article L. 2125-1 du Code de la commande publique.
Attribué à
7 lots
- LOT N°1 : ENLÈVEMENT DE BENNES DE DÉCHETTERIES, TRAITEMENT DE LEUR CONTENU - ALES AGGLOMÉRATION - Montant minimum sur la durée du marché : 10 500 000 Euros HT - Montant maximum sur la durée du marché : 30 000 000 Euros HT
- LOT N°2 : TRAITEMENT DE DÉCHETS EN APPORT DIRECT OU EN BENNES - ALES AGGLOMÉRATION / Montant minimum sur la durée du marché : 2 450 000 Euros HT - Montant maximum sur la durée du marché : 7 000 000 Euros HT
- LOT N°3 : PRESTATIONS DE BROYAGE DE DÉCHETS VERTS - ALES AGGLOMÉRATION / Montant minimum sur la durée du marché : 2 450 000 Euros HT / Montant maximum sur la durée du marché : 7 000 000 Euros HT
- LOT N°4 : ENLÈVEMENT DE BENNES DE DÉCHETERIES - TRAITEMENT DE LEUR CONTENU- TRAITEMENT DE DÉCHETS EN APPORT DIRECT OU EN BENNES - CEZE CÉVENNES / Montant minimum sur la durée du marché : 3 000 000 Euros HT / Montant maximum sur la durée du marché : 8 500 000 Euros HT
- LOT N°5 : PRESTATIONS DE BROYAGES DE DÉCHETS VERTS - CEZE CÉVENNES / Montant minimum sur la durée du marché : 300 000 Euros HT / Montant maximum sur la durée du marché : 850 000 Euros HT
- LOT N°6 : ENLÈVEMENT ET TRANSPORT D'ORDURES MENAGERES RÉSIDUELLES ENTRE LE QUAI DE TRANSFERT DE GENOLHAC ET NEOVAL, UNITÉ DE TRAITEMENT DE SALINDRES ET DÉPLACEMENT DE BENNES SUR SITE / Montant minimum sur la durée du marché : 105 000 Euros HT / Montant maximum sur la durée du marché : 300 000 Euros HT
- LOT N°7 : TRI ET CONDITIONNEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS RECYCLABLES / Montant minimum sur la durée du marché : 875 000 Euros HT / Montant maximum sur la durée du marché : 2 500 000 Euros HT
Codes CPV
Codes européens qui classent l'objet du marché. C'est grâce à eux que nous retrouvons les marchés de votre métier.
90000000 90500000 90510000 90512000
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Source : TED – Office des publications de l'Union européenne © Union européenne, données retraitées. Référence 469871-2026.