PublizoomAttribution Fournitures
Achat et livraison de jeux et jouets
- Acheteur public
- Mairie MONT-SAINT-AIGNAN
Mont-Saint-Aignan - Lieu d'exécution
- Mont-Saint-Aignan
- Valeur estimée
- 74 000 € HTVA
- Montant attribué
- 250 000 € HTVA
- Offres reçues
- 5
- Forme
- Accord-cadre
Contrat de plusieurs années : l'acheteur passe commande au fil de ses besoins. - Procédure
- Procédure ouverte
Toute entreprise peut remettre une offre. - Publication
- 6 août 2026
- Langue de l'avis
- Français
Analyse IA : y aller ou pas ?
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Description
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les prestations sont réparties en 6 lots, dont un est passé dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence, "petit lot".
Le montant estimé est annuel pour les 5 lots de la présente consultation, sans prise en compte des périodes de reconductions
Attribué à
3 lots
- Moins de 36 mois
- Plus de 36 mois
- Jeux éducatifs et jeux de société
Codes CPV
Codes européens qui classent l'objet du marché. C'est grâce à eux que nous retrouvons les marchés de votre métier.
37520000 37524000 37532000
Marchés similaires déjà attribués
Source : TED – Office des publications de l'Union européenne © Union européenne, données retraitées. Référence 545278-2026.