Appel d'offres Services

Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs

Remise des offres dans 12 jours — 5 novembre 2026 à 12h00

Je veux ce marché Avis officiel et documents

« Je veux ce marché » : suivi, rappels et dossier de réponse préparé par l'IA (éligibilité, planning, lettre de candidature, mémoire technique).

Acheteur public: Département du Doubs
Besancon Cedex
Lieu d'exécution: Besancon Cedex
Valeur estimée: 1 050 000 € HTVA
Fin prévue du contrat: 1 janvier 2031
Forme: Accord-cadre
Contrat de plusieurs années : l'acheteur passe commande au fil de ses besoins.
Procédure: Procédure ouverte
Toute entreprise peut remettre une offre.
Publication: 8 octobre 2026
Langue de l'avis: Français

Analyse IA : y aller ou pas ?

Résumé en français, critères, documents à fournir et verdict GO / NO GO en une minute.

Créer mon compte gratuit

Analyses illimitées pendant les 14 jours d'essai Pro, sans carte.

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un montant maximum de commande pour la durée global de l'accord-cadre de 4 ans est défini par lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

4 lots

Accompagnement professionnel : secteur de l'artisanat
Accompagnement professionnel : secteur des activités artistiques et culturelles
Accompagnement professionnel : secteurs du commerce, de l'industrie et des professions libérales
Accompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNSrencontrant des freins sociaux avérés

Codes CPV

Codes européens qui classent l'objet du marché. C'est grâce à eux que nous retrouvons les marchés de votre métier.

85312320

Prix gagnants des marchés comparables

Un quart sous: 267 900 €
Médiane: 1 146 360 €
Un quart au-dessus de: 3 260 304 €
Ce marché (estimé): 1 050 000 €

Montants HTVA attribués ces 3 dernières années pour 26 marchés du même groupe CPV (8531…), hors accords-cadres. La moitié des marchés se situe entre les deux quartiles. Source TED : surtout des marchés au-dessus des seuils européens, donc des montants plutôt élevés.

Partenaires et sous-traitants

Marché trop gros ou trop large pour vous seul ? Répondez en association momentanée, ou proposez-vous en sous-traitance.

Créez votre compte gratuit pour voir qui cherche un partenaire sur ce marché, et vous inscrire.

Marchés similaires déjà attribués

Marché	Gagnant	Montant
Contrat de concession pour la creation et la gestion d'une creche dans les locaux de l'ehpad baudelaire Centre Hospitalier Annecy Genevois · 23 octobre 2026	MES PREMIERS PAS	1 200 €
Prestations d'actions sociales à destination des agents de la Ville d’Antibes Juan-Les-Pins Ville d'Antibes (06) · 14 octobre 2026	PLURELYA	1 725 000 €
Gestion d'un dispositif d'accueil et d'hébergement d'urgence Annemasse les Voirons Agglomération · 5 octobre 2026	AURALYS	1 454 793 €
Réservation de berceaux au sein d'un établissement destiné à l'accueil collectif d'enfants âgés de 10 semaines à 4 ans. Secteurs St André et Belvédère Ville de Bordeaux · 24 septembre 2026	La MAISON BLEUE	552 000 €
Reservation de place dans des etablissements d'accueil petite enfance a l'attention des collaborateurs de la scp Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale · 21 septembre 2026	Mutualité Française PACA SSAM EVANCIA PEOPLE AND BABY	1 360 000 €

Source : TED – Office des publications de l'Union européenne © Union européenne, données retraitées. Référence 693001-2026.