Implants pour arthroplastie primaire de hanche

Contexte du marché Le Chirec constitue un centre d’excellence en Belgique, notamment pour les arthroplasties de hanche. Les valeurs fondamentales de l’institution, à savoir la qualité et la personnalisation des soins, restent toujours centrées sur les patients. Leur satisfaction est une préoccupation majeure, c’est pourquoi un point important du plan stratégique est l’optimalisation du « trajet patient » : depuis leur admission jusqu’à leur sortie de l’hôpital, tout doit être mis en place pour que les patients se sentent pris en main de façon fluide, rigoureuse et professionnelle.

Les attentes des patients envers le pouvoir adjudicateur étant très élevées, celles du pouvoir adjudicateur envers les adjudicataires le seront également, aussi bien en termes d’efficacité logistique que de qualité technique. Cette nécessité d’excellence est traduite dans les critères de sélection, les critères d’attribution et les exigences minimales de ce cahier des charges. Les chirurgiens orthopédistes ont procédé au Chirec à 1670 arthroplasties primaires de hanche en 2023 et 1676 en 2024 : l’institution constitue donc bien un centre belge majeur pour les arthroplasties de hanche.

Sur le site de Braine-l’Alleud - Waterloo, il arrive que soient pratiquées le même jour 1 à 8 arthroplasties de hanche, plus rarement, 9 à 12 arthroplasties de hanche. Sur le site de Delta, 1 à 5 arthroplasties de hanche sont pratiquées généralement le même jour, mais ce nombre peut monter jusqu’à 8 arthroplasties de hanche sur la même journée. Sur le site de Ste-Anne St-Rémi, il y a majoritairement 1 à 2 arthroplasties de hanche pratiquées le même jour, le maximum étant de 4 arthroplasties de hanche sur la même journée.

À titre exclusivement informatif, les données chiffrées précises sont fournies à l’annexe A. Objet du marché (accord-cadre) Le présent marché a pour objet la fourniture aux pharmacies des différents sites du pouvoir adjudicateur des dispositifs médicaux de type implant utilisés dans le cadre d’arthroplasties primaires de hanche. Il inclut les tiges, têtes et cotyles (parties externes et parties internes).

Il prend la forme d’un accord-cadre conclu avec maximum 3 adjudicataires, comme détaillé ci-après au point II.5. Lieux de livraison des fournitures Chirec asbl, sites :

• Hôpital de Braine-l’Alleud - Waterloo – Rue Wayez 35 – 1420 Braine-l’Alleud
• Hôpital Delta – Boulevard du Triomphe 201 – 1160 Bruxelles
• Clinique Ste-Anne St-Rémi – Boulevard Jules Graindor 66 – 1070 Bruxelles Allotissement Étant donné la cohérence stricte nécessaire entre les différents éléments constitutifs de la prothèse, le présent marché n’est pas divisé en lots. Options Il est interdit de proposer des options « libres ». Le cahier des charges n’impose aucune option « obligatoire ». Variantes Il est interdit de proposer des variantes « libres » Le cahier des charges n’impose aucune variante « obligatoire ». Durée du marché Conformément au point I.4 du présent cahier des charges, et sans préjudice des dispositions du point II.6.2 du présent marché (plafond de l’accord-cadre), le marché sera conclu pour une durée initiale de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois pour des termes successifs de 2 ans, portant ainsi la durée maximale du marché à 6 ans (2+2+2 ans). Au plus tard 3 mois avant l’échéance du terme en cours, le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite. Cette renonciation ne devra pas être motivée et ne donnera aucun droit à dédommagement dans le chef des adjudicataires. Les commandes émises avant la date d’expiration du marché demeureront exécutables. Valeur estimée du marché Sur la base des données d’achat actuelles du pouvoir adjudicateur, la valeur du marché est estimée à un montant annuel d’environ 2.500.000,00 € HTVA, soit 15.000.000,00 € HTVA pour la durée totale maximale du marché (6 ans).