Accord-cadre pour l'acquisition de vaisselle et d'articles à usage unique avec un engagement en faveur de l'environnement

L’accord-cadre est un marché dans lequel l’adjudicataire ne livre pas l’ensemble des fournitures en une fois, mais par livraisons fractionnées sur base de bons de commandes successifs au gré des besoins du pouvoir adjudicateur, pendant toute la durée du marché, et ce pour chaque lot. Le pouvoir adjudicateur accorde une attention particulière à la protection de l’environnement et souhaite donc que le présent cahier des charges s’inscrive dans cette démarche. Le marché porte sur la totalité des produits de l'inventaire ci-joint et du catalogue du soumissionnaire dans les catégories de produits définies.

Il est dès lors possible que l'adjudicataire reçoive des demandes de produits complémentaires lors de l'exécution du marché car il était impossible pour le pouvoir adjudicateur de lister l'ensemble de ses besoins pour une aussi longue période. Les produits supplémentaires seront soumis aux prescriptions du présent cahier des charges.