Raamcontract fietsleasing

skeyes a l'intention de conclure un contrat-cadre avec une société de leasing qui offre la possibilité de souscrire un contrat de leasing de vélos aux membres du personnel selon les principes de l’échange de salaires (bruts). Le nombre de vélos en leasing à livrer dépendra du succès rencontré par cette opportunité auprès des membres du personnel. La taille de ce marché est estimée à 300 vélos sur la durée totale du marché (à titre indicatif). skeyes vise à minimiser la charge administrative, tant pour elle-même que pour les employés qui souhaitent utiliser le système de leasing de vélos. skeyes souhaite conclure un contrat-cadre avec un (1) contractant.

Le contrat-cadre aura une durée initiale de deux (2) ans (renouvelable pour un (1) an). Durant cette période, l’employé aura la possibilité de commander un vélo au travers de ce contrat-cadre. La durée du leasing pourra s’étendre au-delà de la durée du contrat- cadre.

Il s’agit d’un contrat-cadre où les conditions et les dispositions des prestations de service à respecter lors de l’exécution des marchés subséquents (les contrats individuels pour les employés) seront convenues. La société de leasing n'a aucune exclusivité et il n'y a aucune obligation d'achat ni obligation de volume pour skeyes. La durée des leasings individuels est flexible avec un maximum de trente-six (36) mois. skeyes souhaite fournir une gamme complète et qualitative de vélos à ses employés.

À cette fin, le contrat-cadre comprend entre autres les « types » de vélos suivants :

• vélo classique électrique
• vélo porteur électrique
• vélo électrique pliant
• vélo à pédalage rapide (speed pedelec)
• vélo classique non électrique
• mountainbike non-électrique
• mountainbike électrique
• vélo de route non-électrique
• vélo de route électrique
• gravel bike (vélo de gravier)