Accord cadre de services entretien et depannage des systemes de chauffage – ventilation – refroidissement (hvac) et sanitaires

1.1 Description du marché Objet de l’accord-cadre: Désignation de prestataires de services pour les entretiens et dépannages des systèmes de chauffage, refroidissement, et ventilation (HVAC) ainsi que le diagnostic approfondi des chaudières et les dépannages pour les sanitaires. Durée: Le présent accord-cadre aura une durée de 48 mois prenant cours le 01/09/2025 pour se terminer le 31/08/2029 pour les 2 lots. Cet accord-cadre se compose de 2 lots: Objet du lot 1: Les entretiens et dépannages des systèmes de chauffage, refroidissement, et ventilation (HVAC) ainsi que le diagnostic approfondi des chaudières Définition du prix du lot 1:  Entretiens annuels des divers équipements HVAC des bâtiments (systèmes de chauffage, refroidissement, et ventilation) y compris les frais éventuels liés à l’intervention d’un sous-traitant pour réaliser tout ou partie de l’entretien ;  Diagnostic approfondi des chaudières à réaliser uniquement en année 2 du présent accord-cadre;  Dépannages éventuels:  Des interventions curatives ponctuelles en fonction des nécessités ou des demandes du pouvoir adjudicateur ou de son représentant;  Consécutifs à l'entretien annuel sur site.

Dans le cadre des entretiens annuels des systèmes de chauffage, les bâtiments listés ci-dessous sont équipés de pompe à chaleur réversible (système de chauffage et système de froid) : Voir ANNEXE B1

• Inventaire Lot 1  Negundo 1 (poste 7 de l'inventaire);  Negundo 2 (poste 8 de l'inventaire);  Negundo 3 (poste 9 de l'inventaire);  Le Carré long à Frasnes (poste 16 de l'inventaire);  Les Bergeronnettes à Ghislenghien (poste 29 de l'inventaire);  La petite lanterne à Enghien (poste 42 de l'inventaire);  Hall relais Rue Jean Burgers 9 (poste 43 de l'inventaire);  Hall relais Rue Jean Burgers 11 (poste 44 de l'inventaire);  Hall relais Rue Jean Burgers 13 (poste 45 de l'inventaire). Pour ces bâtiments, il faut prévoir 2 entretiens annuels qui se feront à des dates différentes en fonction des saisons.  Système de chauffage (en septembre) ;  Système de froid (avril
• mai). Le prix à l'inventaire pour les postes 7, 8, 9, 16, 29, 42, 43, 44 et 45 doivent tenir compte:  De 2 entretiens par an par pompe à chaleur (un chaud, et un froid);  Des frais de déplacements pour les 2 entretiens. Les produits d’entretien suivants sont également compris dans le prix :  les joints et accouplements élastiques,  les cordons graphités pour refaire les presse-étoupe des différentes pompes et vannes,  l’huile et la graisse nécessaires à la lubrification des appareils,  les chiffons et ingrédients divers,  les réfractaires de remplacement des chaudières,  les produits de détartrage,  la peinture pour les retouches.  Les appareils de levage (échelles, nacelles, …) Les déchets (filtres, huiles, batteries,) sont enlevés du bâtiment par le soumissionnaire et transportés, à sa charge, vers les décharges agréées et les centres de traitement. L’adjudicateur a prévu une somme à justifier estimée à 150.000 € HTVA pour une durée de 4 ans (poste 91) qui financera les éléments suivants :  Le cout des matériaux remplacé lors des entretiens annuels fixés au moment de la réparation ou de la rénovation sur base du prix catalogue professionnel du fournisseur  Le remplacement éventuel des équipements de type chaudière gaz domestique fixés au moment de la du remplacement sur base du prix catalogue professionnel du fournisseur avec un maximum par chaudière au gaz de 5.000 € HTVA. Objet du lot 2 : Dépannages des équipements sanitaires des bâtiments (boilers, pompes d'eau de pluie, ...) Définition du prix du lot 2: Le soumissionnaire doit définir son prix unitaire pour les postes 1 à 7 de l’inventaire
• ANNEXE B2
• Inventaire lot 2 en se basant sur des quantités présumées de dépannage éventuel :
• Du lundi au vendredi à l'exception des jours fériés, de 07h30 à 17h30
• tarif horaire homme/heure
• Du lundi au vendredi à l'exception des jours fériés, de 17h30 à 20h00 + Week-end
• tarif homme/heure
• Les week-ends et jours fériés, de 8h00 à 20h00
• Les frais de déplacement en fonction des différents lieux où l’intervention peut avoir lieu.

Les produits d’entretien suivants sont également compris dans le prix :  les joints et accouplements élastiques,  les cordons graphités pour refaire les presse-étoupe des différentes pompes et vannes,  l’huile et la graisse nécessaires à la lubrification des appareils,  les chiffons et ingrédients divers,  les réfractaires de remplacement des chaudières,  les produits de détartrage,  la peinture pour les retouches.  Les appareils de levage (échelles, nacelles, …) Les déchets (filtres, huiles, batteries,) sont enlevés du bâtiment par le soumissionnaire et transportés, à sa charge, vers les décharges agréées et les centres de traitement. Seul le cout des matériaux en fonction de l'intervention seront fixés au moment de la réparation ou de la rénovation sur base du prix catalogue professionnel du fournisseur dans le cadre d'une somme à justifier estimée à 50.000 € HTVA pour une durée de 4 ans (poste 4). Accord-Cadre Cet accord-cadre à bons de commande sera conclu avec un opérateur économique par lot pour une durée de 48 mois prenant cours le 01/09/2025 au 31/08/2029.

Tous les termes sont fixés dans le présent cahier des charges. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique toutes conditions définies (marché stock). Les commandes se passent via des appels séparés dans le cadre d’un même marché.

Les marchés fondés sur le présent accord-cadre ne peuvent en aucun cas entrainer de modifications substantielles de ces termes. Chaque prestation sera effectuée sur base du prix unitaire et/ou forfait remis suite au présent cahier des charges et suivant l’estimation des besoins. Le présent marché à bons de commande porte sur une estimation traduite en quantité présu...