PublizoomAttribution Services
Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
- Acheteur public
- Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Bourg En Bresse Cedex - Lieu d'exécution
- Bourg En Bresse Cedex
- Valeur estimée
- 1 040 000 € HTVA
- Montant attribué
- 1 040 000 € HTVA
- Fin prévue du contrat
- 31 août 2027
relance probable vers mars 2027 - Offres reçues
- 1
- Forme
- Accord-cadre
Contrat de plusieurs années : l'acheteur passe commande au fil de ses besoins. - Procédure
- Procédure ouverte
Toute entreprise peut remettre une offre. - Publication
- 23 juillet 2026
- Langue de l'avis
- Français
Analyse IA : y aller ou pas ?
Résumé en français, critères, documents à fournir et verdict GO / NO GO en une minute.
Analyses illimitées pendant les 14 jours d'essai Pro, sans carte.
Description
Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027. Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT.
Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations seront réglées par des prix unitaires
Attribué à
Codes CPV
Codes européens qui classent l'objet du marché. C'est grâce à eux que nous retrouvons les marchés de votre métier.
60140000
Marchés similaires déjà attribués
Source : TED – Office des publications de l'Union européenne © Union européenne, données retraitées. Référence 511597-2026.