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Accompagnement intensif des bénéficiaires du RSA demandeurs d’emploi, créateurs d’entreprises et travailleurs indépendants-.

Acheteur public: Département de l'Aube
TROYES
Lieu d'exécution: TROYES
Montant attribué: 3 000 000 € HTVA
Fin prévue du contrat: 24 juillet 2027
relance probable vers janvier 2027
Offres reçues: 5
Forme: Accord-cadre
Contrat de plusieurs années : l'acheteur passe commande au fil de ses besoins.
Procédure: Procédure ouverte
Toute entreprise peut remettre une offre.
Publication: 28 juillet 2026
Langue de l'avis: Français

Analyse IA : y aller ou pas ?

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Description

Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R.2123-1-3° du Code de la Commande Publique et de l’avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques (annexe 3 du CCP). Accords-cadres à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 3 000 000 000 € HT sur la durée globale soit 4 ans en cas de reconduction pour l’ensemble des lots. Durée : 12 mois à compter du 1e octobre 2026 ou de sa date de notification si ultérieure et reconductible 3 fois, pour une durée de 12 mois à la date anniversaire de reconduction.

Variantes non autorisées. Visite : sans objet.

Attribué à

3 lots

Accompagnement intensif des bénéficiaires du RSA vers la reprise d’une activité salariée
Accompagnement des bénéficiaires du RSA à l’entrepreneuriat
Accompagnement des travailleurs non salariés agricoles bénéficiaires du RSA

Codes CPV

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79611000

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Source : TED – Office des publications de l'Union européenne © Union européenne, données retraitées. Référence 521177-2026.