Attribution Fournitures
26Pa004_achat de documents tous supports pour la médiathèque de saint-joseph (livres - cd audio - dvd - vinyles - jeux vidéos) - année 2026 relance
- Acheteur public
- Commune de Saint-Joseph
Saint-Joseph - Lieu d'exécution
- SAINT-JOSEPH
- Montant attribué
- 48 000 € HTVA
- Offres reçues
- 1
- Forme
- Accord-cadre
Contrat de plusieurs années : l'acheteur passe commande au fil de ses besoins. - Procédure
- oth-single
- Publication
- 13 octobre 2026
- Langue de l'avis
- Français
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Description
La présente consultation a pour objet : Achat de DOCUMENTS TOUS SUPPORTS POUR LA MÉDIATHÈQUE DE SAINT-JOSEPH (LIVRES - CD AUDIO - dvd - vinyles - JEUX VIDÉOS) - Année 2026 RELANCE Cette procédure fait suite à une précédente procédure déclarée infructueuse pour les lots n°7, 8 et 9. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché distinct.
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit :
- Lot 7 "Documents sonores (CD-audio) pour tous publics, tous types de musique et textes enregistrés" : minimum 3 000,00 € HT / maximum 12 000,00 € HT
- Lot 8 "Jeux vidéos" : minimum 1 500,00 € HT / maximum 6 000,00 € HT
- Lot 9 "Documents sonores (Vinyles) pour tous publics, tous types de musique et textes enregistrés" : minimum 3 000,00 € HT / maximum 12 000,00 €HT.
Attribué à
3 lots
- Lot 7 "Documents sonores (CD-audio) pour tous publics, tous types de musique et textes enregistrés"
- Lot 8 "Jeux vidéos"
- Lot 9 "Documents sonores (Vinyles) pour tous publics, tous types de musique et textes enregistrés"
Codes CPV
Codes européens qui classent l'objet du marché. C'est grâce à eux que nous retrouvons les marchés de votre métier.
22100000 22110000
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Source : TED – Office des publications de l'Union européenne © Union européenne, données retraitées. Référence 704812-2026.