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26Pa004_achat de documents tous supports pour la médiathèque de saint-joseph (livres - cd audio - dvd - vinyles - jeux vidéos) - année 2026 relance
Notice published in French. The AI analysis summarises it for you in your language.
- Public buyer
- Commune de Saint-Joseph
Saint-Joseph - Place of performance
- SAINT-JOSEPH
- Amount awarded
- €48,000 excl. VAT
- Bids received
- 1
- Form
- Framework agreement
Multi-year contract: the buyer places orders as needs arise. - Procedure
- oth-single
- Publication
- 13 October 2026
- Notice language
- French
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Description
La présente consultation a pour objet : Achat de DOCUMENTS TOUS SUPPORTS POUR LA MÉDIATHÈQUE DE SAINT-JOSEPH (LIVRES - CD AUDIO - dvd - vinyles - JEUX VIDÉOS) - Année 2026 RELANCE Cette procédure fait suite à une précédente procédure déclarée infructueuse pour les lots n°7, 8 et 9. Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en 3 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché distinct.
La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Ces lots ainsi que leurs montants hors taxe, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sont définis comme suit :
- Lot 7 "Documents sonores (CD-audio) pour tous publics, tous types de musique et textes enregistrés" : minimum 3 000,00 € HT / maximum 12 000,00 € HT
- Lot 8 "Jeux vidéos" : minimum 1 500,00 € HT / maximum 6 000,00 € HT
- Lot 9 "Documents sonores (Vinyles) pour tous publics, tous types de musique et textes enregistrés" : minimum 3 000,00 € HT / maximum 12 000,00 €HT.
Awarded to
3 lots
- Lot 7 "Documents sonores (CD-audio) pour tous publics, tous types de musique et textes enregistrés"
- Lot 8 "Jeux vidéos"
- Lot 9 "Documents sonores (Vinyles) pour tous publics, tous types de musique et textes enregistrés"
CPV codes
European codes that classify what the contract is about. They are how we find the tenders for your trade.
22100000 22110000
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Source : TED – Office des publications de l'Union européenne © Union européenne, données retraitées. Reference 704812-2026.