Award notice Supplies
Lot T6 : Fourniture des Blocs Autonomes Eclairage Sécurité (BAES)
Notice published in French. The AI analysis summarises it for you in your language.
- Public buyer
- Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Toulouse - Place of performance
- Toulouse
- Amount awarded
- €950,000 excl. VAT
- Planned end of contract
- 15 July 2031
likely re-tender around January 2031 - Bids received
- 2
- Form
- Framework agreement
Multi-year contract: the buyer places orders as needs arise. - Procedure
- Competitive negotiated procedure
You first submit an application; shortlisted candidates bid, then negotiate with the buyer. - Publication
- 1 September 2026
- Notice language
- French
AI analysis: go for it or not?
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Unlimited analyses during the 14-day Pro trial, no card needed.
Description
La présente consultation concerne un accord cadre mono-attributaire ayant pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents pour la fourniture des BAES toutes zones des ouvrages de la Ligne C (hors viaduc). Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum en application de l'article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum de l'accord cadre est de 950 000 euro(s) HT.
Ce marché est relancé suite à une déclaration sans suite. Chaque opération fera l'objet d'un marché subséquent précisant le périmètre de la prestation, les quantités, les délais d'exécution et la durée du marché subséquent. Ces marchés subséquents prendront la forme d'un accord cadre à bon de commande.
Dans le cadre de l'attribution de cet accord cadre, un premier marché subséquent sera attribué de manière concomitante pour le projet de construction de la Ligne C du métro, secteur SUD EST, à l'attributaire de l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 5 ans à compter de la notification de l'accord-cadre
Awarded to
CPV codes
European codes that classify what the contract is about. They are how we find the tenders for your trade.
31500000 31214140 31518200 31520000
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Source : TED – Office des publications de l'Union européenne © Union européenne, données retraitées. Reference 600578-2026.