Fourniture de mobilier pour l'Intercommunale Gabrielle Passelecq

Dans le cadre de la gestion de son parc mobilier, l’Intercommunale Gabrielle Passelecq souhaite passer un accord cadre pour l’acquisition de mobilier de bureau, de mobilier psychiatrique et de mobilier pour maisons de repos. Accord-cadre : Ce marché a pour but de désigner un seul opérateur économique (par lot) avec lequel sera conclu un accord-cadre au bénéfice duquel le Pouvoir adjudicateurs pourra passer des commandes suivant la procédure définie aux clauses contractuelles et aux prix unitaires fixés dans l’offre. Durée : cet accord-cadre sera conclu pour une durée de 48 mois maximum.

Pour autant qu’elles aient été passées valablement par le Pouvoir adjudicateur, les commandes passées avant l’expiration du terme de l’accord-cadre restent exécutables au-delà de ce terme. Le marché est divisé en lots, répartis comme suit :

• Lot 1 - « Mobilier psychiatrique » Ce lot concerne la fourniture du mobilier adapté aux patients psychiatriques.
• Lot 2 - « Mobilier spécifique pour maisons de repos » Ce lot concerne la fourniture du mobilier adapté aux résidents de nos 2 maisons de repos.
• Lot 3 - « Mobilier de bureau » Ce lot concerne la fourniture du mobilier de bureau pour un usage administratif. Plafond accord-cadre : en tout état de cause, le plafond de l’accord-cadre, c’est-à-dire le montant maximal de fournitures pouvant être demandés par le Pouvoir adjudicateur au bénéfice de l’accord-cadre pour une durée maximale de 4 ans, est fixé à un maximum de :
• Lot 1 - « Mobilier psychiatrique », 462.000,00 € HTVA.
• Lot 2 - « Mobilier spécifique pour maisons de repos », 456.973,00 € HTVA.
• Lot 3 - « Mobilier de bureau », 338.250,00 € HTVA. Ce plafond atteint, l’accord-cadre aura épuisé ses effets et plus aucune commande ne pourra être passée par le Pouvoir adjudicateur au bénéfice de cet accord-cadre. Lieux de livraison :
• Pour le Lot 1 – « mobilier psychiatrique » : Site du CHP Chêne aux Haies, Chemin du Chêne aux Haies 24 à 7000 Mons.
• Pour le Lot 2 – « mobilier spécifique pour maisons de repos » : - La Résidence du Bois d’Havré Chemin de la Cure d’Aire, 19 à 7000 Mons. - La Bonne Maison de Bouzanton, Rue Achille Legrand, 1 à 7000 Mons.
• Pour le Lot 3 (mobilier de bureau) : CHP Chêne aux Haies : Chemin du Chêne aux Haies, 24 à 7000 Mons. Centre Poliade : Route de Wallonie, 35 à 7011 Ghlin. Projet 107 : Drève du Prophète, 48 à 7000 Mons. Les Maisons de repos : - La Bonne Maison de Bouzanton, située Rue Achille Legrand, 1 à 7000 Mons. - La Résidence du Bois d’Havré, située Chemin de la Cure d'Air, 19 à 7000 Mons. Les crèches : - La crèche Cité P'tit, située à l’avenue François André, 20 à 7012 Jemappes. - La crèche Bébé Lune, située à la rue Achille Legrand, 1A à 7000 Mons. - La crèche de Mons, située à l’avenue Frère Orban, 14 à 7000 Mons. - La crèche de Jemappes, située à la rue du Fort Mahon, 68 à 7012 Jemappes. - La crèche Nid Douillet, située à l’Allée des Oiseaux, 39 à 7000 Mons. - La crèche Les Ropieurs, située Vieux Chemin de Binche, 396 à 7000 Mons. - La crèche Les P’tits Fours, située Chaussée du Roeulx, 331 b à 7000 Mons. Toutefois, cette liste n’est pas exhaustive et est appelée à évoluer au cours de l’exécution du marché.